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Brevet européen · EP3086671 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3086671
Numéro de demande
EP14873186
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2014
Publié
2 nov. 2016
Délivré
26 sept. 2018
Radié
12 juil. 2023
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A24F 47/00 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
H05B 1/02 (2006.01)
A61M 11/04 (2006.01)
Priorité
US 201361920225 P 23.12.2013
US 201461936593 P 06.02.2014
US 201461937755 P 10.02.2014
Demande PCT
PCT/US2014/072230 23.12.2014
Publication PCT
WO2015/100361 02.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  2. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  3. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 24 sept. 2020

    Transféré

    Titulaire
    Juul Labs UK Holdco Limited, Suite 1, 3rd Floor, 11 - 12 St. James's Square, London SW1Y 4LB, Royaume-Uni → Juul Labs International Inc., 560 20th Street, San Francisco, CA 94107, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 24.09.2020

  5. 17 mai 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 17.05.2019

  6. 12 févr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.02.2019

  7. 26 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2018

Parties

Titulaire

Juul Labs International Inc.

560 20th Street, San Francisco, CA 94107, US

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle

Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

Inventeur

BOWEN, Adam

San Francisco, CA 94107, US

ATKINS, Ariel

San Francisco, CA 94107, US

MONSEES, James

San Francisco, CA 94107, US

MORENSTEIN, Joshua

San Francisco, CA 94103, US

HIBMACRONAN, Christopher Nicholas

San Francisco, CA 94103, US

LOMELI, Kevin

San Francisco, CA 94107, US

HATTON, Cole

San Francisco, CA 94107, US

CHRISTENSEN, Steven

San Francisco, CA 94107, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.