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Brevet européen · EP3086676 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3086676
- Numéro de demande
- EP14835518
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2014
- Publié
- 2 nov. 2016
- Délivré
- 20 févr. 2019
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 5/14 (2006.01)A43B 7/08 (2006.01)
- Priorité
- IT VR20130293 23.12.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/067273 23.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/097666 02.07.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 4 avr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.04.2019
- 20 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
BIGOLIN, Barbara
36050 Pozzoleone (Vicenza), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.