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Brevet européen · EP3086679 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3086679
- Numéro de demande
- EP14835510
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2014
- Publié
- 2 nov. 2016
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 13/22 (2006.01)A43B 5/04 (2006.01)A43B 5/14 (2006.01)A43B 3/00 (2006.01)
- Priorité
- IT VR20130294 23.12.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/067256 23.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/097656 02.07.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 9 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 14 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 14.01.2021
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
BIGOLIN, Barbara
36050 Pozzoleone (Vicenza), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.