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Brevet européen · EP3086681 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3086681
Numéro de demande
EP14835514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2014
Publié
2 nov. 2016
Délivré
14 févr. 2018
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43C 1/00 (2006.01)
A43C 11/16 (2006.01)
A43C 11/00 (2006.01)
Priorité
IT VR20130295 23.12.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/067263 23.12.2014
Publication PCT
WO2015/097661 02.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 10 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  3. 14 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2018

Parties

Titulaire

SELLE ROYAL S.P.A.

Selle Royal S.p.A.

Via Vittorio Emanuele 119, 36050 Pozzoleone (Vicenza), IT

Inventeur

BIGOLIN, Barbara

I-36050 Pozzoleone (Vicenza), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.