VORRICHTUNG ZUR BEHANDLUNG EINES GEWEBES
Brevet européen · EP3086844 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3086844
- Numéro de demande
- EP14811884
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2014
- Publié
- 2 nov. 2016
- Délivré
- 27 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61N 7/02 (2006.01)A61F 7/00 (2006.01)A61N 7/00 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- EP 13199288 23.12.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/077448 11.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/096995 02.07.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 8 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
- 7 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 07.09.2021
- 27 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2021
Parties
Inventeur
LACOSTE, François
F-94250 Gentilly, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.