KANTENLEISTE

Brevet européen · EP3086911 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3086911
Numéro de demande
EP14828461
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2014
Publié
2 nov. 2016
Délivré
7 nov. 2018
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B27D 5/00 (2006.01)
B29C 65/48 (2006.01)
B29C 63/00 (2006.01)
B29C 65/08 (2006.01)
B29C 65/16 (2006.01)
B29C 65/00 (2006.01)
B29C 47/06 (2006.01)
B29K 23/00 (2006.01)
B29L 31/44 (2006.01)
C09J 123/12 (2006.01)
C08L 23/12 (2006.01)
Priorité
DE 102013022086 23.12.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/079016 22.12.2014
Publication PCT
WO2015/097163 02.07.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 5 févr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.02.2019

  6. 7 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

Parties

Inventeur

STREICHARDT, Thomas

48231 Warendorf, DE

MURICI, Naim

45964 Gladbeck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.