VÉHICULE COMPORTANT UN GROUPE ÉLECTROGÈNE
Brevet européen · EP3086972 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3086972
- Numéro de demande
- EP14835482
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2014
- Publié
- 2 nov. 2016
- Délivré
- 10 mars 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 6/46 (2007.10)B60K 15/07 (2006.01)B60L 1/00 (2006.01)B60W 10/18 (2012.01)B60W 10/08 (2006.01)B60W 10/26 (2006.01)B60W 10/30 (2006.01)B60W 10/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1363478 23.12.2013FR 1452928 02.04.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2014/053475 19.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/097387 02.07.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Titulaire
France Craft
91350 Grigny, FR
ENGIE
1 Place Samuel de Champlain, 92400 Courbevoie, FR
Inventeur
CHEVREAU, Marc
91350 Grigny, FR
BORDELANNE, Olivier
60520 La Chapelle en Serval, FR
COLLING, Gerard
95290 L'lsle Adam, FR
ALBIN, Franck
69700 Montagny, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.