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Brevet européen · EP3086991 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3086991
Numéro de demande
EP14824782
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2014
Publié
2 nov. 2016
Délivré
5 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B61G 1/18 (2006.01)
B61G 11/16 (2006.01)
B61G 9/24 (2006.01)
Priorité
EP 13006006 23.12.2013
EP 14001090 25.03.2014
Demande PCT
PCT/EP2014/003382 16.12.2014
Publication PCT
WO2015/096893 02.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 14 févr. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 14.02.2020

  6. 11 janv. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 11.01.2019

  7. 5 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Titulaire

DELLNER COUPLERS AB

Dellner Couplers AB

Vikavägen 144, 791 95 Falun, SE

Mandataire

TR-IP Consulting Sàrl

TR-IP Consulting LLC

Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

En liquidation

Inventeur

KOCH, Thilo

22085 Hamburg, DE

HEDH, Fredrik

77434 Avesta, SE

WESTMAN, Anders

791 35 Falun, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.