UNBEMANNTES LUFTFAHRZEUG
Brevet européen · EP3087003 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3087003
- Numéro de demande
- EP13900333
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 2013
- Publié
- 2 nov. 2016
- Délivré
- 28 nov. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 23 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B64C 29/02 (2006.01)B64C 11/48 (2006.01)B64C 39/02 (2006.01)A63H 27/127 (2006.01)A63H 27/133 (2006.01)A63H 27/18 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/SG2013/000548 24.12.2013
- Publication PCT
- WO2015/099603 02.07.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 17 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2025
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 5 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2023
- 20 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 28 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.11.2018
Parties
Inventeur
CHAN, Keen Ian
Singapore 750471, SG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.