PANEEL
Brevet européen · EP3087230 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3087230
- Numéro de demande
- EP15771145
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2015
- Publié
- 2 nov. 2016
- Délivré
- 7 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E04F 13/08 (2006.01)E04F 15/10 (2006.01)E04C 2/38 (2006.01)E04F 15/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014114250 30.09.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/072564 30.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/050848 07.04.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 1 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 01.06.2018
- 7 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.03.2018
Parties
Inventeur
51427 Bergisch Gladbach, DE
54552 Demerath, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.