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Brevet européen · EP3087282 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3087282
- Numéro de demande
- EP14838772
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2014
- Publié
- 2 nov. 2016
- Délivré
- 7 oct. 2020
- Radié
- 17 déc. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- F16C 33/12 (2006.01)F16C 17/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 508502013 23.12.2013
- Demande PCT
- PCT/AT2014/050303 18.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/095905 02.07.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2025
Date de radiation
- Date de radiation
- 31.12.2020 → 17.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
- 11 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 7 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2020
Parties
Inventeur
ZIDAR, Jakob
A-4813 Altmünster, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.