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Brevet européen · EP3087314 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3087314
Numéro de demande
EP14809151
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2014
Publié
2 nov. 2016
Délivré
1 déc. 2021
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F22B 37/18 (2006.01)
F22B 37/74 (2006.01)
Priorité
US 201361921027 P 26.12.2013
US 201414254729 16.04.2014
Demande PCT
PCT/US2014/061145 17.10.2014
Publication PCT
WO2015/099867 02.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  3. 1 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

Parties

Titulaire

NuScale Power, LLC

1100 NE Circle Blvd., Suite 200, Corvallis, OR 97330, US

Inventeur

LOBSCHEID, Christian

Corvallis, OR 97330, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.