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Brevet européen · EP3087399 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3087399
Numéro de demande
EP14812802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2014
Publié
2 nov. 2016
Délivré
17 févr. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01P 15/125 (2006.01)
G01P 15/08 (2006.01)
B81B 5/00 (2006.01)
G01P 15/13 (2006.01)
Priorité
GB 201322918 23.12.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/053670 11.12.2014
Publication PCT
WO2015/097435 02.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  3. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Titulaire

Atlantic Inertial Systems Limited

Clittaford Road Southway, Plymouth, Devon PL6 6DE, GB

Inventeur

MALVERN, Alan

Plymouth Devon PL6 6DE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.