WELLENLEITERGITTERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3087421 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3087421
Numéro de demande
EP13819039
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2013
Publié
2 nov. 2016
Délivré
31 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G02B 6/124 (2006.01)
G02B 6/34 (2006.01)
G02B 5/18 (2006.01)
G02B 5/20 (2006.01)
G02B 27/42 (2006.01)
G01N 21/77 (2006.01)
G02B 6/293 (2006.01)
G02B 6/12 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2013/077956 23.12.2013
Publication PCT
WO2015/096859 02.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 17 sept. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 17.09.2019

  6. 31 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA - Recherche et Développement

Rue Jaquet-Droz 1, 2002 Neuchâtel

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

DAVOINE, Laurent

F-68300 Saint-Louis, FR

BASSET, Guillaume

F-68330 Huningue, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.