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Brevet européen · EP3087439 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3087439
- Numéro de demande
- EP14798891
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2014
- Publié
- 2 nov. 2016
- Délivré
- 31 janv. 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 23/02 (2006.01)G01D 18/00 (2006.01)G01D 21/00 (2006.01)G01R 31/28 (2006.01)H04B 17/17 (2015.01)G05B 19/042 (2006.01)G01D 5/14 (2006.01)G01R 35/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013021780 23.12.2013DE 102014101945 17.02.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2014/074714 17.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/096933 02.07.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 31 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
Parties
Inventeur
GIRARDEY, Romuald
F-68730 Blotzheim, FR
STIB, Ralph
79677 Schönau, DE
SAUTERMEISTER, Manuel
79585 Steinen, DE
KARWECK, Lars
79589 Binzen, DE
SPITZ, Andreas
79650 Schopfheim, DE
ZIERINGER, Thomas
79650 Schopfheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.