NEUTRONENDETEKTIONSSYSTEM

Brevet européen · EP3087568 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3087568
Numéro de demande
EP14851453
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2014
Publié
2 nov. 2016
Délivré
13 nov. 2019
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21C 13/02 (2006.01)
G21C 17/108 (2006.01)
G21C 1/32 (2006.01)
G21C 15/18 (2006.01)
Priorité
US 201361921037 P 26.12.2013
US 201414242677 01.04.2014
Demande PCT
PCT/US2014/057693 26.09.2014
Publication PCT
WO2015/099855 02.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 13 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

Parties

Titulaire

NuScale Power, LLC

1100 NE. Circle Blvd., Suite 200, Corvallis, OR 97330, US

Inventeur

SNUGGERUD, Ross

Corvallis, OR 97330, US

GOFF, Russell

Corvallis, OR 97330, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.