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Brevet européen · EP3087607 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3087607
- Numéro de demande
- EP14825149
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2014
- Publié
- 2 nov. 2016
- Délivré
- 13 déc. 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 29/739 (2006.01)H01L 29/06 (2006.01)H01L 29/08 (2006.01)H01L 21/331 (2006.01)
- Priorité
- EP 13199429 23.12.2013EP 14163376 03.04.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2014/079007 22.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/097157 02.07.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 13 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.