SYNCHRONISATION DES COMMUNICATIONS DANS UNE INSTALLATION DE TELERELEVE
Brevet européen · EP3087789 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3087789
- Numéro de demande
- EP14831019
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2014
- Publié
- 2 nov. 2016
- Délivré
- 1 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H04W 56/00 (2009.01)H04W 88/16 (2009.01)
- Priorité
- FR 1363583 26.12.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/053541 23.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/097408 02.07.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 6 févr. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.02.2023
- 6 févr. 2023
Transféré
- Titulaire
- GRDF, 6 Rue Condorcet, 75009 Paris, France, SUEZ Groupe, 16 Place de I'Iris - Tour CB21, 92040 Paris la Défense CEDEX, France → GRDF, 6 Rue Condorcet, 75009 Paris, France, Suez International, Tour CB21 16 Place de l'Iris, 92040 Paris La Défense Cedex, France
Publié dans Swissreg le 06.02.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 13 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 5 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 05.11.2021
1 entrée antérieure
- 1 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
F-28410 Bû, FR
F-75015 Paris, FR
F-92370 Chaville, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.