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Brevet européen · EP3087841 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3087841
Numéro de demande
EP16174567
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2006
Publié
2 nov. 2016
Délivré
5 juin 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A22B 5/16 (2006.01)
B26B 25/00 (2006.01)
B25F 5/00 (2006.01)
Priorité
US 238320 29.09.2005
US 464991 16.08.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 5 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2019

Parties

Titulaire

JARVIS PRODUCTS CORPORATION

33 Anderson Road, Middletown, CT 06457, US

Inventeur

GWYTHER, Peter

Madison, CT 06443, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.