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Brevet européen · EP3087859 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3087859
Numéro de demande
EP16167446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2016
Publié
2 nov. 2016
Délivré
21 mars 2018
Radié
18 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
A63C 9/08 (2012.01)
A63C 9/086 (2012.01)
A63C 9/10 (2012.01)
A63C 9/18 (2012.01)
Priorité
IT UB20150346 28.04.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2021

  2. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Titulaire

Atk Race S.R.L.

Via della Fisica 36/38/40, 41042 Fiorano Modenese (MO), IT

Inventeur

INDULTI, GIOVANNI

41042 Fiorano Modenese (MO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.