ARTICLE DE BIJOUTERIE ET/OU DE JOAILLERIE

Brevet européen · EP3087862 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3087862
Numéro de demande
EP16167334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2016
Publié
2 nov. 2016
Délivré
28 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A44C 13/00 (2006.01)
A44C 17/02 (2006.01)
A44C 17/04 (2006.01)
A44C 5/10 (2006.01)
A44C 5/02 (2006.01)
A44C 25/00 (2006.01)
A44C 27/00 (2006.01)
A44C 15/00 (2006.01)
Priorité
FR 1553936 30.04.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 2 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 20 juin 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 20.06.2018

  6. 28 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2018

Parties

Titulaire

HERMES SELLIER

75008 Paris, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

CLUSEAU, David

94220 CHARENTON LE PONT, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.