LABORTISCH MIT TISCHPLATTEN-ELEMENTEN
Brevet européen · EP3087865 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3087865
- Numéro de demande
- EP16162873
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2012
- Publié
- 2 nov. 2016
- Délivré
- 23 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A47B 13/08 (2006.01)B01L 9/02 (2006.01)G01N 35/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 12192011 21.07.2011
- Divisionnaire de
- EP14190404
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 20 oct. 2020
Fusionné
- Mandataire
- OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Industriestrasse 47, 6300 Zug → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 20.10.2020
- 12 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Industriestrasse 47, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 12.10.2017
- 23 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
Parties
Inventeur
8635 Dürnten
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.