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Brevet européen · EP3087874 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3087874
Numéro de demande
EP16167371
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2016
Publié
2 nov. 2016
Délivré
21 mars 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 31/00 (2006.01)
A47C 1/02 (2006.01)
A47C 7/72 (2006.01)
Priorité
IT BO20150209 27.04.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Inventeur

ARCECI, Zeno

61122 Pesaro, IT

MARCANTONI, Egidio

61122 Pesaro, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.