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Brevet européen · EP3087902 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3087902
- Numéro de demande
- EP16167268
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2016
- Publié
- 2 nov. 2016
- Délivré
- 3 juil. 2019
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)A61M 16/04 (2006.01)A61B 1/005 (2006.01)A61B 1/05 (2006.01)A61B 1/06 (2006.01)A61B 1/01 (2006.01)A61B 1/267 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015106609 29.04.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 3 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
Parties
Inventeur
BRAMBRINK, Ansgar
97239 Portland, US
RENNER, Martin
78532 Tuttlingen, DE
RUEGG, Thomas
8200 Schaffhausen
HUBER, Christian
8200 Schaffhausen
HÜLS, Dieter
78333 Stockach, DE
EFINGER, Andreas
78532 Tuttlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.