WASSERHALTIGES ADHÄSIF-PFLASTER

Brevet européen · EP3087985 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3087985
Numéro de demande
EP14872467
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2014
Publié
2 nov. 2016
Délivré
17 oct. 2018
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/4174 (2006.01)
A61K 9/70 (2006.01)
A61K 47/10 (2017.01)
A61K 47/14 (2017.01)
A61K 47/32 (2006.01)
A61K 47/38 (2006.01)
A61P 25/02 (2006.01)
A61P 25/04 (2006.01)
A61P 25/20 (2006.01)
A61P 29/00 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
Priorité
JP 2013261118 18.12.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/083335 17.12.2014
Publication PCT
WO2015/093503 25.06.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  3. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  4. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Inventeur

NOSAKA, Nobuhiro

Imizu-shi Toyama 939-0351, JP

YAMAZAKI, Yuhiro

Imizu-shi Toyama 939-0351, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.