GESTEPPTE IMPLANTIERBARE PROTHESE

Brevet européen · EP3088012 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3088012
Numéro de demande
EP16169458
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2011
Publié
2 nov. 2016
Délivré
17 juil. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 27/36 (2006.01)
A61L 27/50 (2006.01)
A61L 31/00 (2006.01)
Priorité
US 965205 10.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 17 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

Parties

Inventeur

Miller, Jeffrey

East Haven, CT 06512, US

Bleyer, Mark W.

West Lafayette, IN 47906, US

Fearnot, Neal E.

West Lafayette, IN 47906, US

Patel, Umesh H

West Lafayette, IN 47906, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.