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Brevet européen · EP3088109 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3088109
Numéro de demande
EP16158970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2016
Publié
2 nov. 2016
Délivré
4 mars 2020
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 31/26 (2006.01)
B23B 29/04 (2006.01)
Priorité
DE 102015106437 27.04.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  3. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  4. 4 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

Parties

Titulaire

Röhm GmbH

Heinrich-Röhm-Strasse 50, 89567 Sontheim, DE

Inventeur

Dolpp, Andreas

89564 Nattheim, DE

Kempter, Stefan

89361 Landensberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.