LUFTGÜRTEL UND LUFTGÜRTELVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3088258 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3088258
- Numéro de demande
- EP14875377
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2014
- Publié
- 2 nov. 2016
- Délivré
- 17 oct. 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 21/18 (2006.01)B60R 21/2334 (2011.01)B60R 21/2338 (2011.01)B60R 22/14 (2006.01)B60R 21/231 (2011.01)
- Priorité
- JP 2013271191 27.12.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/080582 19.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/098369 02.07.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 17 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
Parties
Inventeur
OHMAE, Kazuyoshi
Tokyo 106-8488, JP
ICHIDA, Atsushi
Tokyo 106-8488, JP
KAMEYOSHI, Hikaru
Tokyo 106-8488, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.