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Brevet européen · EP3088347 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3088347
Numéro de demande
EP16165272
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2009
Publié
2 nov. 2016
Délivré
4 août 2021
Radié
28 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66F 9/07 (2006.01)
B66F 9/08 (2006.01)
Priorité
AT 13932008 08.09.2008
AT 55308 U 02.10.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

  2. 28 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.04.2022

  3. 4 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.08.2021

Parties

Titulaire

Swisslog Evomatic GMBH

Gewerbepark Ost 6, 4621 Sipbachzell, AT

Inventeur

Aschauer, Herbert

4600 Wels, AT

Fessl, Ronald

4600 Wels, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.