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Brevet européen · EP3088561 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3088561
Numéro de demande
EP16163235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2016
Publié
2 nov. 2016
Délivré
1 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
30 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C23C 14/50 (2006.01)
C23C 14/54 (2006.01)
C23C 14/58 (2006.01)
Priorité
PL 41215715 29.04.2015
Langue du dépôt
polonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 1 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

Parties

Inventeur

GULBINSKI, Witold

75-376 Koszalin, PL

CYGANSKI, Maciej

66-200 Swiebodzin, PL

WALKOWICZ, Jan

75-343 Koszalin, PL

FLISIEWICZ, Bogdan

66-200 Swiebodzin, PL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.