SCHAUMSTOFF-DICHTSTREIFEN

Brevet européen · EP3088621 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3088621
Numéro de demande
EP16171161
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2009
Publié
2 nov. 2016
Délivré
7 août 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/68 (2006.01)
E06B 1/62 (2006.01)
Priorité
DE 102008023375 13.05.2008
DE 102008055505 10.12.2008
DE 102009013107 13.03.2009
Divisionnaire de
EP09745644
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 18 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

  3. 26 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 26.08.2024

  4. 7 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

Parties

Inventeur

Köppl, Alfred

92431 Neunburg v.W., DE

Nauck, Helmar

12557 Berlin, DE

Wörmann, Frank

59192 Bergkamen, DE

Komma, Markus

93133 Burglengenfeld, DE

Birkelbach, Jörg

51399 Burscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.