SCHALUNGSROHR
Brevet européen · EP3088633 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3088633
- Numéro de demande
- EP15382223
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2015
- Publié
- 2 nov. 2016
- Délivré
- 28 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E04G 17/06 (2006.01)E04G 17/065 (2006.01)
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Rectifié
- Titulaire
- RIVESTOP SYSTEL, S.L., Ubilluts Auzoa, numero 11, 20140 Andoain, Espagne → RIVESTOP SYSTEM, S.L., Ubilitus Auzoa, numero 11, 20140 Andoain, Espagne
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 30 juin 2026
Transféré
- Titulaire
- HEGAIN 2100 Consulting S.L., C/ Ribera 67, 20304 Irun, Espagne, 20EMMA20 S.L., C/ Ailapur 4, 20150 Aduna, Espagne → RIVESTOP SYSTEL, S.L., Ubilluts Auzoa, numero 11, 20140 Andoain, Espagne
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 30.06.2026
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 28 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.03.2018
Parties
Mandataire
Inventeur
20150 Aduna, ES
20303 Irun, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.