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Brevet européen · EP3088727 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3088727
- Numéro de demande
- EP14875656
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 2014
- Publié
- 2 nov. 2016
- Délivré
- 22 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 23 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F02M 63/00 (2006.01)F02B 23/02 (2006.01)F02B 25/04 (2006.01)F02M 51/00 (2006.01)F02M 21/02 (2006.01)F02D 19/06 (2006.01)F02D 19/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013265944 24.12.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/084162 24.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/098970 02.07.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 21 déc. 2023
Transféré
- Titulaire
- IHI Corporation, Toyosu IHI Building, 1-1, Toyosu 3-chome, Koto-ku, Tokyo 135-8710, Japon → Mitsui E&S DU Co., Ltd., 5292 Aioi, Aioi-shi, Hyogo 678-0041, Japon
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 22 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
Parties
Inventeur
YAMADA Takayuki
Tokyo 135-8710, JP
KUGE Takahiro
Tokyo 135-8710, JP
YAMADA Takeshi
Tokyo 135-8710, JP
MASUDA Yutaka
Tokyo 135-8710, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.