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Brevet européen · EP3088764 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3088764
Numéro de demande
EP14873654
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2014
Publié
2 nov. 2016
Délivré
26 janv. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 69/02 (2006.01)
C08L 61/06 (2006.01)
C08L 61/34 (2006.01)
C08L 77/10 (2006.01)
Priorité
JP 2013265396 24.12.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/081821 02.12.2014
Publication PCT
WO2015/098434 02.07.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 2 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

  3. 26 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

Parties

Titulaire

Nisshinbo Brake Inc.

31-11, Nihonbashi Ningyocho 2-chome, Chuo-ku Tokyo 103-8650, JP

Inventeur

KAJI, Shinya

Oura-gun Gunma 370-0614, JP

YAGUCHI, Mitsuaki

Oura-gun Gunma 370-0614, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.