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Brevet européen · EP3088771 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3088771
Numéro de demande
EP16166415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2016
Publié
2 nov. 2016
Délivré
2 oct. 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 55/24 (2006.01)
F16H 57/00 (2012.01)
F16H 57/022 (2012.01)
F16H 57/021 (2012.01)
B62D 5/04 (2006.01)
Priorité
US 201514699591 29.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 2 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2019

Parties

Inventeur

Smith, Donald J.

Saginaw, MI 48601, US

Sundholm, Brad S.

Saginaw, MI 48601, US

Rutkiewicz, Jason

Saginaw, MI 48601, US

Von Matt, Nik

Saginaw, MI 48601, US

Klein, Steve

Saginaw, MI 48601, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.