LUFTAUSLASS
Brevet européen · EP3088815 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3088815
- Numéro de demande
- EP16166764
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2016
- Publié
- 2 nov. 2016
- Délivré
- 27 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F24F 13/32 (2006.01)F24F 13/072 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015106462 27.04.2015DE 102015112841 05.08.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 12 sept. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Arie Wubben, c/o Medipack AG, Mühlentalstrasse 186, 8200 Schaffhausen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.09.2022
- 12 sept. 2022
Fusionné
- Titulaire
- Schako Klima Luft Ferdinand Schad KG, Zweigniederlassung Kolbingen,, Steigstrasse 25-27, 78600 Kolbingen, Allemagne → SCHAKO KG, Steigstrasse 25-27, 78600 Kolbingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 12.09.2022
- 28 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Arie Wubben, c/o Medipack AG, Mühlentalstrasse 186, 8200 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 28.01.2020
- 27 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2019
Parties
Inventeur
78600 Kolbingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.