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Brevet européen · EP3089091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3089091
Numéro de demande
EP16172782
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2015
Publié
2 nov. 2016
Délivré
11 mars 2020
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06Q 20/32 (2012.01)
G06Q 20/38 (2012.01)
G06Q 20/40 (2012.01)
H04L 9/00 (2006.01)
H04L 9/32 (2006.01)
Priorité
GB 201407846 02.05.2014
GB 201407862 02.05.2014
GB 201407863 02.05.2014
GB 201407860 02.05.2014
WO PCT/GB2014/053234 30.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 11 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2020

Parties

Inventeur

Hood, Evan

Northampton NN4 7SG, GB

Taylor, David

Northampton NN4 7SG, GB

Dooman, Peter

Northampton NN4 7SG, GB

French, George

Northampton NN4 7SG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.