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Brevet européen · EP3089278 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3089278
- Numéro de demande
- EP14874372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2014
- Publié
- 2 nov. 2016
- Délivré
- 16 oct. 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/52 (2006.01)H02K 5/22 (2006.01)H01R 13/631 (2006.01)H01R 13/73 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013268945 26.12.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/082946 12.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/098571 02.07.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 16 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
Parties
Titulaire
1-14 Nishisuehiro-cho, Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
Sumitomo Electric Industries, Ltd.
5-33, Kitahama 4-chome Chuo-ku,, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
Sumitomo Wiring Systems, Ltd.
1-14, Nishisuehiro-cho, Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
Inventeur
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.