ROTOR EINER ELEKTRISCHEN MASCHINE
Brevet européen · EP3089328 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3089328
- Numéro de demande
- EP15165240
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2015
- Publié
- 2 nov. 2016
- Délivré
- 19 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H02K 1/27 (2006.01)H02K 15/03 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 30 sept. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.09.2017
- 20 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.05.2017
- 19 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
Parties
Titulaire
Siemens Aktiengesellschaft
80333 München, DE
Inventeur
Eckert, Rainer
97616 Bad Neustadt / Herschfeld, DE
Kraus, Andreas
97647 Sondheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.