ROTATIONSMASCHINE

Brevet européen · EP3089332 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3089332
Numéro de demande
EP15305658
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2015
Publié
2 nov. 2016
Délivré
23 oct. 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 7/00 (2006.01)
H02K 7/09 (2006.01)
F16C 32/04 (2006.01)
H02K 1/04 (2006.01)
H02K 11/225 (2016.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Titulaire

SKF MAGNETIC MECHATRONICS

Z.I. de Vernon Saint Marcel 2, rue des Champs, 27950 Saint-Marcel, FR

Inventeur

Carrasco, Eduardo

27920 Saint-Etienne Sous Bailleul, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.