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Brevet européen · EP3089572 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3089572
Numéro de demande
EP13900451
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2013
Publié
2 nov. 2016
Délivré
21 févr. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 13/04 (2006.01)
H05K 13/00 (2006.01)
H05K 13/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2013/084388 23.12.2013
Publication PCT
WO2015/097732 02.07.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 21 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

Parties

Titulaire

FUJI MACHINE Mfg. Co., Ltd.

Fuji Machine Mfg. Co., Ltd.

19, Chausuyama Yamamachi, Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP

Inventeur

OYAMA, Shigeto

Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP

IISAKA, Jun

Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.