RAUCHARTIKEL MIT DOPPELADDITIVABGABESYSTEM
Brevet européen · EP3089604 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3089604
- Numéro de demande
- EP14827239
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2014
- Publié
- 9 nov. 2016
- Délivré
- 19 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 29 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A24D 3/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 13199899 31.12.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/079429 30.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/101620 09.07.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 7 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 07.04.2020
- 19 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
Parties
Inventeur
LAVANANT, Laurent
F-74500 Evian-les-Bains, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.