ASSEMBLAGE COSMÉTIQUE COMPRENANT UN PRODUIT COULE

Brevet européen · EP3089615 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3089615
Numéro de demande
EP14827827
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2014
Publié
9 nov. 2016
Délivré
10 avr. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 33/00 (2006.01)
A45D 33/18 (2006.01)
A45D 40/16 (2006.01)
A45D 40/24 (2006.01)
Priorité
FR 1363742 31.12.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/053313 12.12.2014
Publication PCT
WO2015/101729 09.07.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Titulaire

LVMH Recherche

LVMH RECHERCHE

185 avenue de Verdun, 45800 St. Jean de Braye, FR

Inventeur

PERRIN, Lily Ann

F-45190 Beaugency, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.