KONSTRUKT UND SEQUENZ ZUR VERBESSERTEN GENEXPRESSION

Brevet européen · EP3089760 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3089760
Numéro de demande
EP14825469
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 2014
Publié
9 nov. 2016
Délivré
15 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
23 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C07K 16/00 (2006.01)
C07K 16/24 (2006.01)
C12P 21/00 (2006.01)
C12N 15/85 (2006.01)
C12N 15/67 (2006.01)
A61K 39/395 (2006.01)
A61K 48/00 (2006.01)
Priorité
EP 13199873 31.12.2013
EP 13199875 31.12.2013
Demande PCT
PCT/NL2014/050907 24.12.2014
Publication PCT
WO2015/102487 09.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 9 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.03.2023

  5. 15 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2020

Parties

Inventeur

VAN DER HEIJDEN, Maurice Wilhelmus

NL-2805 GW Gouda, NL

ENGELS, Bart Marinus

NL-3446 BB Woerden, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.