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Brevet européen · EP3089824 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3089824
- Numéro de demande
- EP14876900
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 janv. 2014
- Publié
- 9 nov. 2016
- Délivré
- 15 sept. 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B03D 1/08 (2006.01)C22B 1/00 (2006.01)B03B 9/00 (2006.01)B03D 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201414146474 02.01.2014
- Demande PCT
- PCT/US2014/010170 03.01.2014
- Publication PCT
- WO2015/102638 09.07.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 27 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
- 15 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2021
Parties
Inventeur
YAN, Eric S.
Erie, PA 16506, US
MANKOSA, Michael J.
Erie, PA 16509, US
LIBERATO, Reginaldo Sérgio
34.000.000 Nova Lima- Minas Gerais, BR
KOHMUENCH, Jaisen N.
Erie, PA 16506, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.