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Brevet européen · EP3089922 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3089922
- Numéro de demande
- EP14821680
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 déc. 2014
- Publié
- 9 nov. 2016
- Délivré
- 5 déc. 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 47/32 (2006.01)B65D 51/22 (2006.01)B65D 85/72 (2006.01)B65D 85/80 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2013/078164 31.12.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/079501 31.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/101655 09.07.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 5 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.12.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
CHIVRAC, Frederic
F-75014 Paris, FR
GALERA SANCHEZ, Pedro
E-03440 Ibi (Alicante), ES
FERNANDEZ ALLIKA, Sergi
E-08906 L'Hospitalet de Llobregat (Barcelona), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.