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Brevet européen · EP3089923 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3089923
Numéro de demande
EP14828487
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 déc. 2014
Publié
9 nov. 2016
Délivré
31 janv. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/32 (2006.01)
B65D 51/22 (2006.01)
B65D 85/80 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2013/078164 31.12.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/079500 31.12.2014
Publication PCT
WO2015/101654 09.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 31 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

Parties

Titulaire

Danone, S.A.

Buenos Aires 21, 08029 Barcelona, ES

Compagnie Gervais Danone

17, Boulevard Haussmann, 75009 Paris, FR

Inventeur

FERNANDEZ ALLIKA, Sergi

E-08906 L'Hospitalet de Llobregat (Barcelona), ES

GALERA SANCHEZ, Pedro

E-03440 Ibi (Alicante), ES

CHIVRAC, Frederic

F-75014 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.