VERFAHREN
Brevet européen · EP3089956 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3089956
- Numéro de demande
- EP15793851
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2015
- Publié
- 9 nov. 2016
- Délivré
- 7 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 11 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C07C 43/307 (2006.01)C07C 45/49 (2006.01)C07C 45/62 (2006.01)C07C 17/12 (2006.01)C07C 25/02 (2006.01)C07C 47/542 (2006.01)C07C 47/228 (2006.01)
- Priorité
- GB 201420111 12.11.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/076471 12.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/075257 19.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 11 oct. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patens, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf → Global Patents, Givaudan SA, Grafenaustrasse 7, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 11.10.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 10 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patens, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf
Publié dans Swissreg le 10.10.2019
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.