KÜNSTLICHE NUKLEINSÄUREMOLEKÜLE
Brevet européen · EP3090053 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3090053
- Numéro de demande
- EP14854873
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2014
- Publié
- 9 nov. 2016
- Délivré
- 21 nov. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 29 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C12N 15/67 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2013/003946 30.12.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/003480 30.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/101414 09.07.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2026
- 9 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 6 oct. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.10.2023
- 6 oct. 2023
Fusionné
- Titulaire
- CureVac AG, Paul-Ehrlich-Str. 15, 72076 Tübingen, Allemagne → CUREVAC SE, Friedrich-Miescher-Strasse 15, 72076 Tübingen, Allemagne
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 06.10.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
2 entrées antérieures
- 22 déc. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 22.12.2018
- 21 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
Parties
Inventeur
72127 Kusterdingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.