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Brevet européen · EP3090196 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3090196
Numéro de demande
EP15714416
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2015
Publié
9 nov. 2016
Délivré
14 févr. 2018
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 41/02 (2006.01)
F16K 1/10 (2006.01)
Priorité
DE 102014004667 31.03.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/000650 26.03.2015
Publication PCT
WO2015/149919 08.10.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 14 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2018

Parties

Inventeur

HOTZ, Jasmin

73669 Lichtenwald, DE

DREHER, Markus

70567 Stuttgart, DE

KANTHACK, Michael

71299 Wimsheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.