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Brevet européen · EP3090196 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3090196
- Numéro de demande
- EP15714416
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2015
- Publié
- 9 nov. 2016
- Délivré
- 14 févr. 2018
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 41/02 (2006.01)F16K 1/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014004667 31.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/000650 26.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/149919 08.10.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 14 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2018
Parties
Inventeur
HOTZ, Jasmin
73669 Lichtenwald, DE
DREHER, Markus
70567 Stuttgart, DE
KANTHACK, Michael
71299 Wimsheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.